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Éditeur

Ce site est édité par la FFNRC. L’adresse de notre site Web est: https://bearbear.fr

Réalisation éditoriale

Service de la Communication
Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces.

Directeur de la publication

Didier Lamour,
Chef du service de la communication à la Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces.

Développement, intégration, hébergement et diffusion

FFNRC – BEARBEAR©
BP 23
34310 Capestang cedex

Numéro de RNA : W341014076

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site BEARBEAR, notamment et sans limitation :

• créations graphiques,
• visuels, illustrations,
• modèles de t-shirts,
• textes, concepts,
• identité visuelle,
• structure du site,

est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments constituent des œuvres originales, dont Didier Lamour est l’auteur exclusif, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon, engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

ÉDITIONS LIMITÉES – CERTIFICATS

Les produits proposés sur le site BEARBEAR sont, pour certains, édités en séries limitées.
Chaque modèle concerné est produit à 100 exemplaires maximum par taille, pour le monde entier.

Chaque pièce est accompagnée d’un certificat d’authenticité signé, attestant :

• de l’originalité du modèle,
• de sa numérotation,
• et de son appartenance à une édition limitée.

PORTÉE INTERNATIONALE DES DROITS

Les droits d’auteur attachés aux créations BEARBEAR sont protégés en France et à l’international, conformément notamment à la Convention de Berne et aux législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée, quel que soit le pays, est susceptible de poursuites.

DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation avec la Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces. Elles proviennent de l’enregistrement volontaire de votre adresse e-mail, des réponses au questionnaire d’inscription lors de la création de votre compte éventuel et des indications communiquées. Ces informations ne sont jamais revendues. La Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces vous informe qu’elle pourra communiquer vos données pour assurer la livraison des commandes par ses prestataires, certains aspects du service après-vente, et pour réaliser des enquêtes de satisfaction.

Par ailleurs vos informations bancaires ne sont jamais en possession de la Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces. Les transactions sont entièrement traitées par les services de paiement de la société Stripe (www.stripe.com / info@stripe.com) ou Stancer (www.stancer.com). Le paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé. La Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces ayant adopté un système de paiement en ligne aux normes SSL assurant la confidentialité et la sécurité des transactions bancaires.

En outre, en vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’un droit d’opposition, d’un droit de rectification et/ou de suppression pour les renseignements vous concernant. Vous pouvez exercer ceux-ci en adressant votre demande (en indiquant votre adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale), par courrier électronique à l’adresse team@bearbear.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : FFNRC – BEARBEAR©, BP 23, 34310 Capestang cedex, FR.

CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations fournies lors de vos visites sur bearbear.fr sont strictement confidentielles. La Fédération Française pour la Numérisation et le Rayonnement des Commerces s’engage à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Ces données seront utilisées par nos services internes pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser les sélections proposées et la communication notamment par les lettres/courriers électroniques d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du Site Internet en fonction de vos préférences constatées.

CRÉDITS

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Développeur : FFNRC – LAM Studio.